15 résultats pour "OACAS"
Détail des résultats de recherche
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Avis CNLE du 24 mai 2024 | Renouvellement de l’agrément OACAS demandé par l’UILV
(PDF - 173.99 Ko)
Date de mise à jour le 13 août 2024
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Livret de présentation du CNLE | Mandature 2023-2026
(PDF - 1.24 Mo)
Date de mise à jour le 30 avril 2024
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Avis du CNLE sur le renouvellement de l’agrément OACAS accordé à Emmaüs France en vertu de l’article 17 de la loi du 1er décembre 2008
(PDF - 150.72 Ko)
Publié le 7 mars 2024
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Cocolupa | Document du GT4 | Renforcer le modèle économique des filières solidaires de l’alimentation
(PDF - 1007.28 Ko)
Date de mise à jour le 21 février 2024
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Ordre du jour - Réunion plénière du CNLE - décembre 2014
(PDF - 174.17 Ko)
Publié le 11 juillet 2023
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Pacte parisien de lutte contre la grande exclusion - 2015-2020
(PDF - 2.09 Mo)
Publié le 11 juillet 2023
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Projet d'arrêté portant agrément d'organismes d'accueil communautaire et d'activités solidaires - février 2017
(PDF - 274.36 Ko)
Publié le 7 juillet 2023
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Dossier de demande d'agrément au titre des organismes d'accueil communautaire et d'activités solidaires - février 2017
(PDF - 996.23 Ko)
Publié le 7 juillet 2023
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Rapport - Instruction de la demande d'agrément OACAS pour l'Union interrégionale des lieux à vivre (UILV)
(PDF - 556.12 Ko)
Publié le 7 juillet 2023
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Rapport d’activité 2020-2023 du CNLE | Évoluer, S’engager, S’adapter | Juin 2023.pdf
(PDF - 5.29 Mo)
Date de mise à jour le 7 juin 2023
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Téléchargement du PDF | Avis du CNLE : Renouvellement de l'agrément OACAS, pour trois lieux de l'Union interrégionale des lieux à vivre - septembre 2022
(PDF - 198.49 Ko)
Publié le 24 mars 2023
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Téléchargement du PDF | Séance plénière du CNLE le jeudi 29 septembre 2022
(PDF - 902.94 Ko)
Publié le 24 mars 2023