2379 résultats
Détail des résultats de recherche
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Télécharger le PDF | Projet de résolution du Comité de la petite enfance relative au plan d'action en faveur d'une meilleure inclusion de la garde d'enfants dans le SPPE à domicile
(PDF - 6.33 Mo)
Date de mise à jour le 9 février 2026
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Télécharger le PDF | Avis de l’autorité organisatrice pour l’ouverture, l’extension ou la transformation d’un EAJE
(PDF - 491.99 Ko)
Date de mise à jour le 9 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 12 - Cadre normalisé de présentation de l'état prévisionnel des charges et des produits (EPCP) des activités sociales et médico-sociales
(XLS - 702 Ko)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 11 - Cadre normalisé de présentation de l'état réalisé des charges et des produits (ERCP) des activités sociales et médico-sociales relevant des établissements publics de santé
(XLS - 810.5 Ko)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 9h à 9j - Cadre normalisé de présentation du tableau des effectifs et des rémunérations
(XLS - 1.83 Mo)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 9e à 9f - Cadre normalisé de présentation des tableaux de présentation tarifaire des ESSMS
(XLS - 852.5 Ko)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS |Annexe 9g - Cadre normalisé de présentation des tableaux de présentation tarifaire des ESSMS – SAD/SPASAD
(XLS - 505.5 Ko)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 8 - Cadre normalisé de présentation de l'état réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) des établissements et services sociaux et médico-sociaux
(XLS - 1.71 Mo)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 7a - Cadre normalisé du relevé infra-annuel (RIA) des établissements et services sociaux et médico-sociaux
(XLS - 1.45 Mo)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 5d - Cadre normalisé de présentation des documents annexes - SAD/SPASAD
(XLS - 409 Ko)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 5a-5c – Cadre normalisé de présentation des annexes financières
(XLS - 873 Ko)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 1 - Cadre normalisé de présentation de l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) des établissements et services sociaux et médico-sociaux
(XLS - 1.71 Mo)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Téléchargement du XLS | Annexe 1bis - Cadre normalisé de présentation de la décision modificative (DM) ou du virement de crédits (VC) des établissements et services sociaux et médico-sociaux
(XLS - 1.29 Mo)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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HCTS | Présentation du travail social pour les élus
(PDF - 3.92 Mo)
Date de mise à jour le 5 février 2026
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Compte rendu de la conférence Ville à hauteur d'enfants du 03 février 2026
(PDF - 255.43 Ko)
Date de mise à jour le 3 février 2026
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Fiche pratique 1 | La réunion d’information : mieux informer pour promouvoir le métier
(PDF - 531.02 Ko)
Date de mise à jour le 30 janvier 2026
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Télécharger le PDF | Avis du CNLE sur la loi « immigration »
(PDF - 455.93 Ko)
Date de mise à jour le 26 janvier 2026
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Fiche pratique n°2 | La décision d’agrément de l’assistant maternel
(PDF - 465.82 Ko)
Date de mise à jour le 23 janvier 2026