1185 résultats pour "enfant"
Détail des résultats de recherche
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CNLE - Communiqué relatif à la répression des infractions sexuelles - 17 mai 2018
(PDF - 140.08 Ko)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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CNPE - Avis éducation sans violence du 21 juin 2018
(PDF - 123.73 Ko)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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CNPE – Avis, recommandations et communiqués 2017
(PDF - 318.7 Ko)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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CNPE – Avis, recommandations et communiqués 2018
(PDF - 624.48 Ko)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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CNPE - Avis 2020 - 5 : Décret organisant la transmission des informations sous forme anonyme par le ministère de la Justice à l’Observatoire national de la protection de l’enfance
(PDF - 250.54 Ko)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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CNPE - Avis de 2020 - 4 : Partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs
(PDF - 361.22 Ko)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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CNPE - Avis de 2020 - Normes et critères d'encadrement
(PDF - 1.2 Mo)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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CNPE - Avis 2020 - 2 : Rapport sur l’adoption de Mme Monique Limon, députée, et de Mme Corinne Imbert, sénatrice
(PDF - 677.16 Ko)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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CNPE - Avis de 2021 - Relatif au paed du 7 septembre 2021
(PDF - 352.36 Ko)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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CNPE - Avis 2021 - 5 : Relatif à la proposition de loi n°3161 sur l'adoption du 7 septembre 2021
(PDF - 703.9 Ko)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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Chiffres clés en protection de l'enfance | Janvier 2018
(PDF - 452.32 Ko)
Date de mise à jour le 25 septembre 2025
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Référentiel CNAF des lieux ressources de type « Maison des 1000 premiers jours »
(PDF - 321.4 Ko)
Date de mise à jour le 23 septembre 2025
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Circulaire C 2022-02 de la CNAF relative au volet 3 du Fonds National Parentalité
(PDF - 328.07 Ko)
Date de mise à jour le 23 septembre 2025
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instruction SGMCAS du 12 avril 2022 relative aux 1000 premiers jours
(PDF - 626.65 Ko)
Date de mise à jour le 23 septembre 2025
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Guide Les enfants pupilles de l'État | Édition 2025 | PDF accessible
(PDF - 879.65 Ko)
Date de mise à jour le 18 septembre 2025
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Les chiffres clés de la sécurité sociale 2024 | Édition 2025 | PDF accessible
(PDF - 405.21 Ko)
Date de mise à jour le 18 septembre 2025