2369 résultats

Détail des résultats de recherche

• Téléchargement du PDF | Guide ministériel - Les établissements d'accueil du jeune enfant - avril 2017

  (PDF - 3.53 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide - Établissement d'accueil du jeune enfant

• Téléchargement du PDF | Guide - Services aux familles - Schéma départemental - juin 2015

  (PDF - 10.89 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide d'élaboration des schémas départementaux des services aux familles

• Téléchargement du PDF | Guide sur le référentiel pour l'agrément sur des assistants familiaux à l'usage des services départementaux de protection maternelle et infantile (PMI) - novembre 2014

  (PDF - 705.04 Ko)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide sur le référentiel de l'agrément des assistants maternels à l'usage des services de Protection maternelle et infantile (PMI)

• Téléchargement du PDF | Guide - L'accueil familial pour les personnes âgées et les personnes handicapées

  (PDF - 1.1 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide de l'accueil familial pour les personnes âgées et les personnes handicapées

• Téléchargement du PDF | Protection de l'enfance - L'exercice des actes relevant de l'autorité parentale pour les enfants confiés à l'Aide sociale à l'enfance (ASE) - 2018

  (PDF - 2.35 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide - L'exercice des actes relavant de l'autorité parentale pour les enfants confiés à l'Aide sociale à l'enfance (ASE)

• Téléchargement du PDF | Guide - Bonne pratiques en matière d'évaluation de la minorité et de l'isolement des personnes se déclarant comme mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille - décembre 2019

  (PDF - 1.3 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide et bonnes pratiques en matière d'évaluation de la minorité et de l'isolement

• Téléchargement du PDF | Guide ministériel - Maisons d'assistants maternels : à l'usage des services de PMI et des assistants maternels - mars 2016

  (PDF - 2.79 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Guide relatif aux maisons d'assistants maternels (MAM) à l'usage des PMI et des assistants maternels

• Téléchargement du PDF | Les foyers de jeunes travailleurs réputés autorisés par l'article 80-1 nouveau de la loi du 2 janvier 2002 - janvier 2017

  (PDF - 1.63 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Les foyers de jeunes travailleurs réputés autorisés

• Téléchargement du PDF | Les structures sociales et médico-sociales réputées autorisées par l'article 80-1 de la loi du 2 janvier 2002 - janvier 2017

  (PDF - 1.58 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Les structures sociales et médico-sociales réputées autorisées

• Téléchargement du PDF | Charte du respect de la personne endeuillée

  (PDF - 88.43 Ko)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Charte du respect de la personne endeuillée

• Téléchargement du PDF | Synthèse de rapport - Développement du jeune enfant, modes d'accueil, formation des professionnels - mai 2016

  (PDF - 151.89 Ko)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Rapport de Sylviane Giampino : Développement du jeune enfant

• Téléchargement du PDF | Rapport - Développement du jeune enfant, modes d'accueil, formation des professionnels - mai 2016

  (PDF - 6.22 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Rapport de Sylviane Giampino : Développement du jeune enfant

• Téléchargement du PDF | Rapport - Les enfants exposés aux violences au sein du couple, quelles recommandations pour les pouvoirs publics ?

  (PDF - 249.65 Ko)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Rapport - Les enfants exposés aux violences au sein du couple : Quelles recommandations pour les pouvoirs publics

• Téléchargement du PDF | Rapport - Rendre effectif le congé maternité pour toutes les femmes - juillet 2018

  (PDF - 2.52 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Rapport - Rendre effectif le congé maternité pour toutes les femmes

• Téléchargement du PDF | Vade-mecum - Attribution des places en crèche - novembre 2018

  (PDF - 734.36 Ko)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Rapport d'Elisabeth Laithier sur l'attribution des places en crèche

• Téléchargement du PDF | Rapport relatif au parcours de coordination renforcé santé-accueil-éducation des enfants de zéro à six ans - mars 2019

  (PDF - 3.7 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Rapport relatif au parcours de coordination renforcée santé-accueil-éducation des enfants de zéro à six ans

• Téléchargement du PDF | Rapport - Pour sauver la PMI, agissons maintenant ! - mars 2019

  (PDF - 3.39 Mo)

  Publié le 6 janvier 2023

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  Rapport de Michèle Peyron : pour sauver la PMI, agissons maintenant !

• Téléchargement du PDF | Groupe de travail n°6 - Renforcer le pilotage de la politique publique de protection de l'enfance et la participation des personnes concernées

  (PDF - 3.08 Mo)

  Publié le 5 janvier 2023

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  Concertation sur l'Aide sociale à l'enfance : publication des rapports des six groupes de travail